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Facilitant la licence de vos atouts

Nous savons que vous voulez une licence d'œuvres numériques appropriée pour vos projets. Nous avons donc conçu la licence Envato Elements dans le but de vous aider à faire ce qu'il faut.

Points forts

  • Une licence commerciale unique

    Tous les contenus Envato obéissent à la même licence. Vous disposez de droits commerciaux étendus pour pouvoir utiliser les items en toute confiance dans vos projets professionnels ou personnels.
  • Enregistrez les items chaque fois que vous les utilisez

    Chaque fois que vous téléchargez un item, vous obtenez une licence pour un usage unique et spécifique. Vous souhaitez réutiliser le même contenu pour un autre projet ? Aucun problème ! Découvrez vos téléchargements et enregistrez-les à nouveau pour un usage final différent.
  • Des lignes directrices claires sur ce qui n'est pas autorisé

    Quelques limitations évidentes s'appliquent, telles qu'énoncées ci-dessous :
    • Vous ne pouvez pas revendre ou redistribuer des items ;
    • Vous ne pouvez pas utiliser d'items dans les services à la demande ; et
    • En général, vous ne pouvez pas utiliser d'items comme base pour le marchandisage. Par exemple, l'impression d'un logo à partir d'Elements directement sur un T-shirt n'est pas autorisée. Voir l'article 13 ci-dessous pour les conditions générales.
  • L'octroi de la licence dans la durée, même si vous vous désabonnez

    Si vous vous désabonnez, vous ne pouvez plus utiliser d'items à partir de Envato Elements. Mais toutes les utilisations existantes que vous avez enregistrées sont toujours couvertes. C'est ce qu'on appelle l'esprit tranquille !

Licence Envato Elements

Le présent document est fourni en français pour votre commodité. C'est une traduction du document original préparé en langue anglaise. Lorsque vous acceptez cet accord, vous acceptez d'être lié par les conditions de l'accord en anglais que vous pouvez consulter ici. Nous ne faisons aucune déclaration quant à l'exactitude de la traduction et il est de votre responsabilité de vous assurer que vous avez lu et compris le contrat en anglais.

C’est la licence Envato Elements, applicable uniquement aux abonnements Particuliers et Équipes. Si vous avez besoin de droits de licence Entreprise, veuilleznous contacter.

C'est facile ! Contenu de la licence Envato Elements

  1. Pour chaque œuvre numérique (appelée “ Item ” ou " contenu ") que vous téléchargez et enregistrez sous votre abonnement Envato Elements, vous êtes autorisé à utiliser l'item sur une base non exclusive, commerciale, mondiale et révocable, pour un usage unique par abonnement. N'oubliez pas que si vous voulez utiliser un item, vous devez avoir un abonnement valide et actif. La signification d'un usage unique et les périodes de temps de la licence pour différents types de contenu sont expliqués plus loin.

  2. Pour les polices et les ajouts, un usage unique correspond à l'installation de l'item sur votre appareil. La licence commence lorsque vous enregistrez l'installation. Vous pouvez ensuite utiliser la police ou l'ajout pour créer autant de projets que vous le souhaitez, tant que votre abonnement Envato Elements reste actif. Retrouvez plus de détails de licence pour les polices et les ajouts ci-dessous.

  3. Pour le contenu autres que les polices et les ajouts, l'usage unique est l'utilisation de l'item pour créer un produit final (nécessitant une application de compétences et d'effort) de l'une des manières suivantes :

    1. Pour un item qui est un modèle, le produit fini est une mise en œuvre personnalisée de l'item.

    2. Pour un item qui est un élément audio, le produit fini est une synchronisation de la musique avec une œuvre audiovisuelle ou uniquement audio incorporant l'item ainsi que d'autres éléments, de sorte que sa portée soit plus grande et de nature différente de celle de l'item.

    3. Pour les autres types d'items, un produit final est un travail qui incorpore l'item ainsi que d'autres éléments, de sorte qu'il a une portée plus grande et une nature différente de celle de l'item.

    La licence commence lorsque vous enregistrez votre utilisation de l'item et la licence n'est valide que si vous complétez le produit fini pendant que votre abonnement est actif. Ensuite, la licence se poursuit pour la vie du produit final (même si votre abonnement se termine).

  4. Chaque licence inclut le droit d'utiliser l'item par le biais de la communication au public (représentation), de la diffusion, de l'affichage, de la distribution et de la reproduction, mais uniquement dans le cadre du produit final créé avec l'item. En ce qui concerne les contenus audio, veuillez lire les clauses 17 et 18 pour des limitations particulières à ces droits.

Allez-y ! Plus de détails sur ce que vous pouvez faire avec un item qui n'est ni une police ni un ajout

  1. Vous pouvez utiliser un item pour créer un produit fini pour vous-même ou pour un client. Si vous utilisez un item pour créer un produit fini pour un client, vous pouvez alors le transférer vers votre client tant que vous avez respecté les exigences de la clause 3 et que votre abonnement reste actif. Le droit d'utiliser cet item en tant que partie du produit fini est transféré à votre client avec le produit fini sous la Sous-licence limitée prévue à l'article 6.

  2. Si vous transférez un produit fini à un client, vous le faites en sous-licenciant ces droits de licence sur tout item de ce produit fini. La sous-licence ne doit être accordée que si l'utilisation de l'item est limitée à l'utilisation nécessaire pour utiliser le produit fini. Par conséquent, l'élément ne doit pas être extrait, produit ou utilisé de quelque manière que ce soit (la Sous-licence limitée). Vous devez informer votre client de cette condition.

  3. Vous pouvez créer un nombre illimité de copies du produit fini à l'aide d'un item. Vous pouvez distribuer le produit fini sur plusieurs supports. Voir ci-dessous pour plus de détails.

  4. Vous pouvez modifier ou manipuler un item, ou combiner cet item avec d'autres éléments, en fonction de votre produit fini. Les œuvres résultantes créées à l'aide de l'item sont soumises aux conditions de cette licence. Vous pouvez effectuer les opérations autorisées dans cet article à condition que le produit fini que vous créez ensuite à l'aide d'un item soit celui autorisé en vertu de l'article 3.

  5. Si un item contient plusieurs actifs, vous pouvez créer plus d'un produit fini avec cet item, mais vous devez d'abord enregistrer l'item pour chaque nouveau projet.

Par ici ! Les choses que vous ne pouvez pas faire avec un item

  1. Vous ne pouvez pas utiliser un item pour créer un produit final après la fin de votre abonnement. Si vous avez installé un item (tel qu'une police ou un ajout) sur votre appareil, vous devez le désinstaller une fois que votre abonnement se termine.

  2. Vous ne pouvez pas redistribuer l'item comme une photothèque, dans un outil ou un modèle, ni avec des fichiers source. Vous ne pouvez pas le faire avec un élément seul ou associé à d'autres éléments, et même si vous le modifiez. Vous ne pouvez pas redistribuer ou mettre à disposition l'item tel quel ou avec des modifications superficielles. Ces choses ne sont pas autorisées même si la redistribution est gratuite.

  3. Vous ne pouvez pas utiliser un item dans une application permettant à un utilisateur final de personnaliser un item numérique ou physique en fonction de leurs besoins spécifiques, comme une application « à la demande », « sur mesure » ou « construisez-le par vous-même ».

  4. Vous ne pouvez pas utiliser un item pour le marchandisage, ce qui signifie qu'un produit final créé à l'aide de cet item et dont la valeur principale réside dans l'item lui-même, comprend :

    1. un produit final dont l'item constitue l'élément principal et qui, sans l'incorporation de cet item, ne serait pas fondamentalement différent de tout autre item de nature et d'utilisation similaires  ; et / ou

    2. un produit final où l'incorporation de l'item est ce qui rend le produit fondamentalement unique et précieux, et constitue le principal facteur déterminant de la vente du produit final.

    Par souci de clarté, les items finaux pour lesquels les compétences et les efforts ont été appliqués pour incorporer l'item dans un modèle plus grand (tel que du texte et d'autres graphiques / images) ou utilisé en tant qu'emballage de l'item ne sont pas considérés comme une marchandise et sont autorisés.

  5. Vous ne devez pas autoriser un utilisateur final à extraire un item et à l'utiliser séparément du produit final créé à l'aide de cet élément.

  6. Vous ne pouvez pas faire valoir de droits de marque ou de marque de service sur un item du produit final créé à l'aide de cet item.

Modalités de licence pour les polices et les ajouts

  1. Pour une police ou un ajout, ces conditions s'appliquent :

    1. La police ou l'ajout ne peuvent être utilisés que par vous, l'acheteur original. Cela signifie que vous ne pouvez ni transférer la police ou l'ajout à une autre personne, ni autoriser son utilisation par une autre personne, même au sein de la même entreprise.

    2. Le titulaire de la licence est autorisé à installer les polices ou modules complémentaires sur un maximum de deux ordinateurs par siège d’abonnement.

    3. À l'exception de ce qui est prévu au paragraphe e., vous ne pouvez pas redistribuer la police ou l'ajout (cela ne comprend aucune distribution publique, affichage ou performance). Vous ne pouvez également pas modifier ou faire des dérivés de la police ou de l'ajout.

    4. À l'exception de ce qui est prévu au paragraphe e., vous ne pouvez pas incorporer ou distribuer la police ou l'ajout à un produit fini. Vous pouvez cependant lier les utilisateurs du produit fini à l'endroit où ils peuvent être titulaires de licence directe pour la police ou l'ajout.

    5. Vous pouvez incorporer une police Web à un produit final, mais celui-ci ne doit pas inciter ni faciliter les utilisateurs à extraire la police ou créer un nouveau texte à l'aide de celle-ci.

    6. Les polices et les ajouts sont classés sous la catégorie “ Outils ”. En cas d'ajout d'autres outils sur Envato Elements, des modalités de licence spécifiques peuvent être ajoutées à ces Outils, semblables à celles qui s'appliquent actuellement aux polices et aux ajouts.

Conditions particulières pour les items de musique

  1. En ce qui concerne les items de musique, les droits accordés en vertu de cette licence sont soumis aux restrictions suivantes :

    1. L'utilisation de la radiodiffusion n'est pas autorisée. Veuillez nous contacter si vous souhaitez utiliser la musique pour radiodiffusion.

    2. En ce qui concerne les films, le produit fini ne peut pas être diffusé dans les salles de cinéma. (Pour éviter toute confusion, l'utilisation d'un film indépendant est un usage autorisé). Veuillez nous contacter si vous souhaitez utiliser la musique dans un film diffusé dans les salles de cinéma.

    3. En ce qui concerne l'organisme américain de droits d'auteur Les droits en matière de musique et de représentations publiques ne sont pas inclus dans cette licence. Voir ci-dessous pour plus de détails.

    4. L'auteur original de l'item en conserve la propriété. Vous ne pouvez pas revendiquer la propriété de l'item, même si celui-ci a été modifié conformément au présent contrat, par exemple via des systèmes d'identification de contenu.
      Exemple : si vous utilisez un morceau de musique synchronisé dans votre vidéo, vous ne pouvez pas revendiquer de droits sur la musique (par exemple en appliquant un « ID de contenu » ou un système similaire à la musique de votre vidéo).

  2. Les items ne sont pas régis par les droits d'auteur. Musique ou droits d'auteur Musique.

    Non régie par des droits d'auteur Musique. Si l'item consiste en de la musique PRO cad non régie par les droits d'auteur, cela signifie qu'elle n'est pas enregistrée dans un quelconque organisme de droits de l'auteur. Non régi par des droits d'auteur En général, la musique n'est pas assujettie à des droits additionnels, mais il est de votre responsabilité, en tant qu'acheteur, de payer les droits d'exécution qui peuvent s'appliquer dans votre pays. Ceux-ci dépendront des règles de votre organisme de droits d'auteur, de vos lois locales et de votre utilisation de l'item.
    Régi par des droits d'auteur Musique. Si l'item consiste en de la musique PRO cad non régie par les droits d'auteur, cela signifie qu'elle n'est pas enregistrée dans un quelconque organisme de droits de l'auteur. Si vous avez l'intention d'utiliser de la musique origine par les droits d'auteurs en tant que produit final interprété ou diffusé publiquement, vous devrez peut-être obtenir des droits de représentation supplémentaires auprès d’un organisme de droits d'auteur et être soumis à des frais supplémentaires qui sont collectés par cet organisme. Rien dans cette licence ne donne dispense à des frais de droits d'auteur.

Concrètement : Autres conditions de licence

  1. Pour certains items, un composant de l’item proviendra d’une tierce partie et des conditions de licence différentes peuvent s’appliquer au composant, telles que la licence d’un tiers, une licence source ouverte ou une licence Creative Commons. Si c'est le cas, le composant sera identifié dans la description de l'item ou dans les fichiers téléchargés de l'item. L'autre licence s'appliquera à cet élément au lieu de cette licence. La présente licence s'appliquera au reste de l'item.

  2. Pour certains items, une licence publique générale (GNU) ou une autre licence source ouverte s'appliquent. Les conditions d'une licence source ouverte seront incluses dans l'item (en tant que fichier .txt ou, dans certains cas, intégrées dans l'item lui-même). Pour toutes les parties de l’item soumis à la licence source ouverte, les conditions de cette licence s’appliquent dans la mesure où elles sont déterminées par les conditions de la licence source ouverte et par la nature de l’item, et cette licence s’applique au reste de l’item.

  3. Nous ne sommes pas responsables de l'exactitude des items, y compris la description de l'item et les mots-clés fournis par le propriétaire de l'item et nous ne sommes pas non plus responsables de tout composant d'un élément provenant d'un tiers. Le contenu utilisé par l'auteur de l'item pour montrer le fonctionnement de l'item (des photos dans des thèmes et des fichiers audio pour des vidéos, par exemple) peut provenir d'un tiers et il est de votre responsabilité de vérifier les fichiers pour vous assurer qu'il y ait une licence appropriée pour votre utilisation envisagée.

  4. Vous ne pouvez utiliser un objet qu'à des fins licites. En outre, vous ne pouvez pas utiliser un item en relation avec un contenu offensant, diffamatoire, pornographique, obscène ou dégradant, ou qui favorise la discrimination. Si un item contient une image d'une personne, même s'il est proposé en tant que modèle, vous ne pouvez pas l'utiliser d'une manière qui puisse créer une fausse identité, impliquer l'approbation d'un item par cette personne ou encore en relation avec des sujets sensibles.

  5. Les items contenant des versions numériques de produits réels, de marques de commerce ou d'autres droits de propriété intellectuelle appartenant à des tiers n'ont pas été cédés. Il est de votre responsabilité de déterminer si votre utilisation de ces items requiert une autorisation et, le cas échéant, de l'obtenir du titulaire des droits de propriété intellectuelle.

  6. " Cette licence s'applique en liaison avec les Conditions d'utilisateur pour votre utilisation de Envato Elements. S'il existe une incohérence entre cette licence et les conditions d'utilisation, cette licence s'appliquera dans la mesure nécessaire pour résoudre l'incohérence. "

  7. Cette licence peut être annulée pour n'importe quel item si vous violez la licence et ne rectifiez pas la violation. En cas de résiliation, vous devez cesser d'utiliser l'item concerné, ce qui implique notamment de ne plus copier ni distribuer l'item final créé à l'aide de cet élément (sauf si vous en supprimez l'item).

  8. Le propriétaire de chaque item en conserve la propriété. Vous ne pouvez pas revendiquer la propriété d’un item, même s’il a été modifié en vertu de l'article 8, par exemple via des systèmes d’identification de contenu.

Version 4.3, date d'entrée en vigueur : 11/11/2019